Déposée le 19 juin 2000 par la société Tecalemit Flexibles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TECALAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-30 du 28 juillet 2000.
Le déposant est la société Tecalemit Flexibles domicilié(e) Avenue de Chateaudun, 41000 Blois - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 720 360 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.
La marque TECALAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3035343.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Tecalemit Flexibles - Avenue de Chateaudun, 41000 Blois - France - SIREN 775720360
OFFICE BLETRY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-47
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-40
Inscription le 12 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313417 - Publication au BOPI 2000-12-12
Inscription le 30 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417476 - Publication au BOPI 2005-08-30
Inscription le 12 décembre 2000 - Changement de dénomination n°313418 - Publication au BOPI 2000-12-12
Inscription le 21 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399912 - Publication au BOPI 2004-09-21
Inscription le 21 septembre 2004 - Changement de nature juridique n°399913 - Publication au BOPI 2004-09-21
Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30
Tuyaux et conduites composées de tronçons de tuyauterie en tuyaux métalliques ; faisceaux de tuyaux composés de tuyaux individuels ou de tuyauteries et conduites hybrides en tuyaux métalliques ; pièces de raccordement et d'embranchement métalliques, éléments de fixation en matières métalliques ; tuyaux métalliques ; raccords, brides et joints métalliques. Machines, à savoir presses à sertir, coupeuses (machines), machines à dénuder des tuyaux de caoutchouc, machines de banc pression servant à tester des tuyauteries thermoplastiques et caoutchouc à la résistance à la pression, machines à assembler les embouts sur les tuyaux caoutchouc et thermoplastiques ; machines-outils. Tuyaux flexibles, tuyauteries, conduites et canalisations en matières thermoplastiques et/ou élastomères ; tuyauteries et conduites composées de tronçons de tuyauterie en matières thermoplastiques et/ou élastomères, faisceaux de tuyaux composés de tuyaux individuels ou de tuyauteries et conduites hybrides en matières thermoplastiques et/ou élastomères ; pièces de raccordement en matières thermoplastiques et/ou élastomères ; raccords à vis, raccords express, tuyaux et tuyaux d'embranchement en matières thermoplastiques et/ou élastomères. Cordes et cordages non métalliques ; ficelles en poils ou fibres.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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